top of page

Mentions légales

​

Le Biscuit.net

​

  • Dénomination sociale : Le Biscuit.net

  • 576 route de la Vallée du Saint-Martin, 47360 Lusignan-Petit 

  • Mandataire social : Frédéric Griffaton

  • Contact@le-biscuit.net

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 

  • Numéro d’identification fiscale 

  • SARL Le clos de Lusignan au capital de 7 000 euros

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies
     

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

bottom of page